Démocratie locale

Charte de savoir-vivre

L’objectif de la rédaction de cette charte est bien évidemment de poser quelques règles de conduite sur le blog afin que chaque citoyen habitant, susceptible de contribuer à cet échange, puisse se sentir à l’aise dans cet univers d’expression.

Cette charte a pour but premier d’établir une série de règles d’utilisation du blog en soulignant bien que ce lieu d’expression permet de donner la parole aux habitants du quartier afin de leur donner cette possibilité de contribuer . Toutefois, comme tout projet, des conditions d’utilisation restent à respecter. Parmi ces règles notamment, le bloggeur souhaitant poser un commentaire se doit de le faire dans le respect de l’autre, sans agressivité, sans insultes.

Le modérateur veillera au respect de la charte d’utilisation. Il supprimera aussitôt, et sans contestation possible, tout ou partie d’un commentaire qui ne respecterait pas la loi ou les règles de bonne conduite.

 Respecter les lois

Les commentaires rédigés sur ce blog doivent respecter les lois et règlements en vigueur, l’ordre public, les bonnes mœurs, le droit des personnes, et, d’une manière générale, ne pas porter atteinte aux droits des tiers. Vous trouverez ci-dessous une liste (non exhaustive) de ce qui doit être interdit :

•   l’incitation à toute action illicite en général
•   l’incitation à la haine, au racisme ou à la xénophobie, au sexisme, à l’homophobie
•   les insultes (injures, propos grossiers, agressifs, violents, blessants, insultants, provocateurs…)
•   les propos à caractère pédophile, pornographique, obscène
•   l’incitation à la violence
•   l’incitation à la prostitution
•   la diffamation (tous les propos portant atteinte à l’honneur et à la considération d’une personne physique ou morale)
•   l’atteinte à la présomption d’innocence ou au secret de l’instruction
•   l’incitation à la consommation de substances interdites
•   le prosélytisme (politique, religieux, associatif), qui est à distinguer de l’opinion libre et responsable de tout un chacun§  les propos portant atteinte à la vie privée, dont le droit à l’image, et   toutes les atteintes au droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, etc.)
•   les commentaires décrivant des faits faux ou non vérifiables
•   l’incitation au piratage informatique, à l’utilisation de logiciels pirates ou de programmes destinés à une utilisation frauduleuse des logiciels.

La possibilité de commenter en ligne tout article sur le blog est ouverte à tous.
Ces commentaires sont « modérés » a priori, c’est-à-dire qu’un ou plusieurs modérateurs veillent au respect des règles de conduite suivantes :

•   Les propos tombant sous le coup de la loi (incitation à la haine raciale, appel à la violence, révisionnisme ou négationnisme) sont prohibés.
•   L’agressivité, les grossièretés, la violence excessive dans le ton ne sont pas tolérées.
•   Pas d’insultes ou de mises en cause directe de tout individu.
•   Pas de messages personnels ou publicitaires  .
•   Prendre l’identité d’ une autre personne est interdit.

Le ou les modérateurs se réservent le droit d’appliquer ces règles en supprimant tout ou partie de certains messages et en ne publiant pas les messages qui ne respecteraient pas ces règles.